Marie-Louise Desgrange


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Marie-Louise Desgrange
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidente de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
Groupe:
date_debut="2006-04-19"
duree="trois ans"
president
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Marie-Louise Desgrange
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidente de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
Groupe:
date_debut="2003-04-08"
duree="trois ans"
president
nomination
09 Avril 200309/04/2003
De: Marie-Louise Desgrange
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidente de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Remplace:M. Guy Pibouleau
Groupe:
president
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Desgrange (Marie-Louise)
Objet:
comme auditeurs de la 43e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
13 Juillet 199113/07/1991
De: Desgrange (Marie-Louise)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
à suivre le cycle national 1990-1991 de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
11 Juillet 199011/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.